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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC EVOLUTION
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TERRES DE BEAUTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRES DE BEAUTE
TERRE D'OC EVOLUTION, société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3658900
Date de dépôt :
19/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2029
TERRES DE BEAUTE de TERRE D\'OC EVOLUTION

Présentation de la marque TERRES DE BEAUTE

Déposée le 19 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC EVOLUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES DE BEAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC EVOLUTION domicilié(e) ZA LA TRANCHE - 04180 - VILLENEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 714 128 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque TERRES DE BEAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3658900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES DE BEAUTE arrivera à expiration en date du 19 juin 2029.

TERRE D'OC EVOLUTION a également déposé les autres marques suivantes : Les secrets de la beauté méditerranéenne , Les secrets de la beauté Provençale , Délice épicé , VOLUTE DE CAPILLA , FLEUR DE CAPILLA , LES SECRETS DE BEAUTE DES FEMMES DU MONDE , Mémoire d'un instant , Mémoire d'un instant , CAPILLINA , ROUTE DES SAVEURS DES SENTEURS.


TERRE D'OC EVOLUTION, société par action simplifiée - ZA LA TRANCHE - 04180 - VILLENEUVE - France - SIREN 490714128


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2019 n°2718699 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-20

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil, produits de maquillage ; soins pour les cheveux à savoir shampooings, lotions à usage cosmétique, masques de beauté ; huiles et laits de soin et de massage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; Déodorant.