Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES DE BEAUTE
TERRE D'OC CREATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3658900
Date de dépôt :
19/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2019
TERRES DE BEAUTE de TERRE D\'OC CREATIONS

Présentation de la marque TERRES DE BEAUTE

Déposée le 19 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES DE BEAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) ZA LA TRANCHE - 04180 - VILLENEUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) ZA LA TRANCHE - 04180 - VILLENEUVE - France.

La marque TERRES DE BEAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3658900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE BEAUTE arrivera à expiration en date du 19 juin 2019.

TERRE D'OC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : RITUEL INDIEN , Mémoire D'Asie , Bébés du monde , Les secrets de la beauté indienne , INSTANT PARESSE , LES SECRETS DE LA BEAUTE BURKINABE , HUILE DU MONDE , MEMOIRE DE VOYAGE , CRÈME ÉTERNELLE , KARITÉ


TERRE D'OC CREATIONS, SAS - ZA LA TRANCHE - 04180 - VILLENEUVE - France


TERRE D'OC CREATIONS - ZA LA TRANCHE - 04180 - VILLENEUVE - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil, produits de maquillage ; soins pour les cheveux à savoir shampooings, lotions à usage cosmétique, masques de beauté ; huiles et laits de soin et de massage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; Déodorant.