Marque enregistrée - Marque en vigueur

MA CURE A L'ARGAN
TERRE D'OC CREATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3668608
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2019
MA CURE A L\'ARGAN de TERRE D\'OC CREATIONS

Présentation de la marque MA CURE A L'ARGAN

Déposée le 3 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA CURE A L'ARGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-37 du 11 septembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) ZA LA TRANCHE - 04180 - VILLENEUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) ZA LA TRANCHE - 04180 - VILLENEUVE - France.

La marque MA CURE A L'ARGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3668608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA CURE A L'ARGAN arrivera à expiration en date du 3 août 2019.

TERRE D'OC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : RITUEL INDIEN , Mémoire D'Asie , Bébés du monde , Les secrets de la beauté indienne , INSTANT PARESSE , LES SECRETS DE LA BEAUTE BURKINABE , HUILE DU MONDE , MEMOIRE DE VOYAGE , CRÈME ÉTERNELLE , KARITÉ


TERRE D'OC CREATIONS, SAS - ZA LA TRANCHE - 04180 - VILLENEUVE - France


TERRE D'OC CREATIONS - ZA LA TRANCHE - 04180 - VILLENEUVE - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 20 juillet 2011 - Rejet partiel n°554009 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-20

Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10

Parfums, produits de démaquillage ; rouge à lèvres.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Soins d'hygiène et de beauté pour animaux.