Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Le Thé de l'hospitalité depuis 1898
TERRE D'OC CREATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3240605
Date de dépôt :
04/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2023
Le Thé de l\'hospitalité depuis 1898 de TERRE D\'OC CREATIONS

Présentation de la marque Le Thé de l'hospitalité depuis 1898

Déposée le 4 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Thé de l'hospitalité depuis 1898 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) Zone artisanale - 04180 - VILLENEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 448 302 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque Le Thé de l'hospitalité depuis 1898 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Thé de l'hospitalité depuis 1898 est expirée depuis le 4 août 2023.

TERRE D'OC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : RITUEL INDIEN , Mémoire D'Asie , Bébés du monde , Les secrets de la beauté indienne , CANDLE BAR , HUILE DU MONDE , MEMOIRE DE VOYAGE , CRÈME ÉTERNELLE , KARITÉ , AMBRE D ARMENIE


TERRE D'OC CREATIONS, SAS - Zone artisanale - 04180 - VILLENEUVE - France - SIREN 402448302


CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2013 n°2531254 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-29

Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huile essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), matériel pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre (non pour la construction, opalines, poignées de porte en porcelaine, vases non en métaux précieux), brûle-parfum et brûle encens non en métaux précieux, céramique parfumée, vaisselle (non en métaux précieux), verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes (non en métaux précieux), poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, diffuseurs de parfum (non en métaux précieux). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, infusion non médicinale ; maté.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.