Déposée le 6 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) terre d'Oc créations
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'Art du Massage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) terre d'Oc créations domicilié(e) ZA. La tranche,04180 VILLENEUVE - 04180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 448 302 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terre d'Oc créations A l'attention de Valérie ROUBAUD domicilié(e) Z.A. la tranche,04180 VILLENEUVE - 04180 - France.
La marque L'Art du Massage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS terre d'Oc créations - ZA. La tranche,04180 VILLENEUVE - 04180 - France - SIREN 402448302
Terre d'Oc créations A l'attention de Valérie ROUBAUD - Z.A. la tranche,04180 VILLENEUVE - 04180 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Savon, parfumerie, huile essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrice, eaux de senteur, eaux de toilette, extraits de fleurs (parfumerie), fards, lait de toilette, sels pour le bain (non à usage médical), préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, emplâtres, matériel pour pansements, matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, préparations thérapeutiques pour le bain, produits pour le rafraîchissement et la purification de l'air, lait d'amande à usages pharmaceutiques, aliments diététiques et compléments nutritionnels à usage médical, infusions médicinales, sels pour le bain à usage médical. Encens et bois de cèdre répulsif pour insectes, baumes et lotions à usage médical, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, gelée royale à usage médical. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Services de jardinier-paysagiste.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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