Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARPE DIEM
SARL Terre d'Oc CREATIONS

Numéro de dépôt :
96621722
Date de dépôt :
18/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2006

Présentation de la marque CARPE DIEM

Déposée le 18 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terre d'Oc CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARPE DIEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terre d'Oc CREATIONS domicilié(e) 10 Rue Grande, 04300 FORCALQUIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 448 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terre D'Oc CREATIONS A l'attention de Valérie ROUBAUD - France.

La marque CARPE DIEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARPE DIEM est expirée depuis le 18 avril 2006.

Terre d'Oc CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : RITUEL INDIEN , Mémoire D'Asie , Bébés du monde , Les secrets de la beauté indienne , CANDLE BAR , HUILE DU MONDE , MEMOIRE DE VOYAGE , CRÈME ÉTERNELLE , KARITÉ , AMBRE D ARMENIE


SARL Terre d'Oc CREATIONS - 10 Rue Grande, 04300 FORCALQUIER - France - SIREN 402448302


Terre D'Oc CREATIONS A l'attention de Valérie ROUBAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Jeux, jouets, échiquiers, modèles réduits, jeux éducatifs; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis; décorations pour arbre de Noël