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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Terre d'Oc CREATIONS
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CAPILLA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPILLA
SAS Terre d'Oc CREATIONS, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3136899
Date de dépôt :
14/12/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2021
CAPILLA de Terre d\'Oc CREATIONS

Présentation de la marque CAPILLA

Déposée le 14 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Terre d'Oc CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Terre d'Oc CREATIONS domicilié(e) 3 route des Alpes - 04700 - LA BRILLANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 448 302 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France.

La marque CAPILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPILLA est expirée depuis le 14 décembre 2021.

Terre d'Oc CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : RITUEL INDIEN , Mémoire D'Asie , Bébés du monde , Les secrets de la beauté indienne , CANDLE BAR , HUILE DU MONDE , MEMOIRE DE VOYAGE , CRÈME ÉTERNELLE , KARITÉ , AMBRE D ARMENIE


SAS Terre d'Oc CREATIONS, Société par action simplifiée - 3 route des Alpes - 04700 - LA BRILLANCE - France - SIREN 402448302


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Inscription le 22 décembre 2011 - Changement d'adresse n°565222 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-22

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2011 n°2485158 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-25

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2011 n°2487414 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-22

Inscription le 21 décembre 2015 - Concession de licence n°659826 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-21

Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10

Meubles, glaces (miroirs) , cadres. Objet d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.