Marque enregistrée - Marque en vigueur

1. 2.. 3... SOMMEIL
TERRE D'OC CREATIONS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4165490
Date de dépôt :
17/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2025
1. 2.. 3... SOMMEIL de TERRE D\'OC CREATIONS

Présentation de la marque 1. 2.. 3... SOMMEIL

Déposée par voie électronique le 17 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1. 2.. 3... SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'OC CREATIONS domicilié(e) Zone Artisanale La Tranche - 04180 - VILLENEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 448 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque 1. 2.. 3... SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1. 2.. 3... SOMMEIL arrivera à expiration en date du 17 mars 2025.

TERRE D'OC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : RITUEL INDIEN , Mémoire D'Asie , Bébés du monde , Les secrets de la beauté indienne , INSTANT PARESSE , LES SECRETS DE LA BEAUTE BURKINABE , HUILE DU MONDE , MEMOIRE DE VOYAGE , CRÈME ÉTERNELLE , KARITÉ


TERRE D'OC CREATIONS, société par actions simplifiée - Zone Artisanale La Tranche - 04180 - VILLENEUVE - France - SIREN 402448302


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714756 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10

Savons ; Produits de la parfumerie ; parfums d'ambiance ; brumes parfumées ; huiles essentielles ; huiles éthérées ; huiles pour la parfumerie ; Huiles de toilette ; encens parfumés ; bâtons d'encens ; cônes d'encens ; Sprays désodorisants pour rafraîchir l'air ; bois odorants ; produits pour fumigations [parfums] ; papier parfumé à brûler ; bâtons de rotin et tiges de rotins imprégnés de lotions cosmétiques ; objets parfumés en céramique. 'roll-on' à savoir produit déodorant personnel à bille à appliquer sur la peau aux vertus apaisantes et décontractantes ;

Bougies (éclairage) ; bougies parfumées ; bougies de massage ; cires parfumées ; cire d'abeilles ; bougies désodorisantes ; chandelles ; cire pour l'éclairage ; bougies et mèches pour l'éclairage ; huiles pour les tissus ; veilleuses (bougies) ; allume-feu ; bougies parfumées pour l'aromathérapie ; bougies parfumées désodorisantes ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; encens et bois de cèdre répulsif pour insectes ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; produits pour fumigations à usage médical. 'roll-on' à savoir déodorant à bille à appliquer sur la peau aux vertus apaisantes et décontractantes ;

Brûle-parfums ; brûle encens ; produits en céramique parfumée pour le ménage ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs à parfum ; diffuseurs de parfum (non en métaux précieux) ; diffuseurs de parfums en plâtre parfumé ; diffuseurs de parfum ; Vaporisateurs et diffuseurs de désodorisants ; Bougeoirs ; chandeliers ; Produits en céramique parfumés (produits céramiques pour le ménage ou la décoration) ; pot-pourri ; bâtons de rotin et tiges de rotins utilisés en relation avec des diffuseurs de parfums.