Domaine de Magnaut
Présentation de la marque Domaine de Magnaut
Déposée le 11 mai 2012 par monsieur TERRAUBE JEAN MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Domaine de Magnaut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine de Magnaut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Magnaut est expirée depuis le 11 mai 2022.
TERRAUBE JEAN MARIE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50