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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA
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vallée verte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vallée verte
TERRANEA, SAS

Numéro de dépôt :
3781939
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2020
vallée verte de TERRANEA

Présentation de la marque vallée verte

Déposée le 12 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « vallée verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA domicilié(e) ZAC CREPON SUD RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 252 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRANEA domicilié(e) ZAC CREPON SUD RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France.

La marque vallée verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vallée verte est expirée depuis le 12 novembre 2020.

TERRANEA a également déposé les autres marques suivantes : Rives de Provence , Rosé du Cabanon , LES PINS PARASOL , CABANIS , Terra Madre , LES COURADIERES , LES BASTEDIERES , TERRA BIO BY TERRANEA , HABEMUS VINUM , LES NOBLES DENTELLES


TERRANEA, SAS - ZAC CREPON SUD RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 448252312


TERRANEA - ZAC CREPON SUD RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.