Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES DE CLOCHER
TERRANEA, SAS

Numéro de dépôt :
3999014
Date de dépôt :
18/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2023
TERRES DE CLOCHER de TERRANEA

Présentation de la marque TERRES DE CLOCHER

Déposée par voie électronique le 18 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES DE CLOCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA domicilié(e) ZAC CREPON SUD, RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 252 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRANEA, Mme. SYLVIE BOULANGER domicilié(e) ZAC CREPON SUD, RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France.

La marque TERRES DE CLOCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE CLOCHER est expirée depuis le 18 avril 2023.

TERRANEA a également déposé les autres marques suivantes : Rives de Provence , Rosé du Cabanon , LES PINS PARASOL , CABANIS , Terra Madre , LES COURADIERES , LES BASTEDIERES , TERRA BIO BY TERRANEA , HABEMUS VINUM , LES NOBLES DENTELLES


TERRANEA, SAS - ZAC CREPON SUD, RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 448252312


TERRANEA, Mme. SYLVIE BOULANGER - ZAC CREPON SUD, RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.