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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA
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LES TERRASSES DU MONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TERRASSES DU MONT
TERRANEA, SAS

Numéro de dépôt :
4014052
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/06/2023
LES TERRASSES DU MONT de TERRANEA

Présentation de la marque LES TERRASSES DU MONT

Déposée le 20 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES TERRASSES DU MONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA domicilié(e) ZAC DU CREPON SUD, RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 252 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRANEA, Mme BOULANGER SYLVIE domicilié(e) ZAC DU CREPON SUD, RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France.

La marque LES TERRASSES DU MONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRASSES DU MONT est expirée depuis le 20 juin 2023.

TERRANEA a également déposé les autres marques suivantes : Rives de Provence , Rosé du Cabanon , LES PINS PARASOL , CABANIS , Terra Madre , LES COURADIERES , LES BASTEDIERES , TERRA BIO BY TERRANEA , HABEMUS VINUM , LES NOBLES DENTELLES


TERRANEA, SAS - ZAC DU CREPON SUD, RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 448252312


TERRANEA, Mme BOULANGER SYLVIE - ZAC DU CREPON SUD, RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine contrôlée.