Déposée le 25 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRAILLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETIT GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRAILLON domicilié(e) 57, Boulevard de la République - 78400 - CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 080 455 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Sueur & L'Helgoualch domicilié(e) Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque PETIT GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRAILLON, Société par actions simplifiée - 57, Boulevard de la République - 78400 - CHATOU - France - SIREN 796080455
Cabinet Sueur & L'Helgoualch - Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Inscription le 27 octobre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°565261 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-10-27
Appareils à usage ménager, à savoir mixeurs-cuiseurs à vapeur avec chauffe-biberons ou chauffe petits-pots incorporés ; parties des produits précités.
Appareils et instruments de puériculture, à savoir appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, appareils et ustensiles de chauffage et de cuisson électrique, chauffe-biberons électriques, chauffe-pots pour bébés électriques, appareils électriques pour le conditionnement de la chaleur, stérilisateurs pour biberons et pour matériels d'allaitement.
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