Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P TIT VAL
Terra Lacta, Coopératives agricole

Numéro de dépôt :
4010754
Date de dépôt :
07/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2023
P TIT VAL de Terra Lacta

Présentation de la marque P TIT VAL

Déposée par voie électronique le 7 juin 2013 par Terra Lacta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P TIT VAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est Terra Lacta, Coopératives agricole domicilié(e) 12 rue de la glacière - 17700 - Surgères - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-Pia HUTIN domicilié(e) 21 rue de Marignan - 75008 - Paris - France.

La marque P TIT VAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010754.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P TIT VAL est expirée depuis le 7 juin 2023.

Terra Lacta a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT VENDEEN LESCURE DEPUIS 1884 , Val de Vienne , Lescure et Château Saint Georges , Le yaourt des Limousins , TOMME BLANCHE LESCURE , LE LAIT DES LIMOUSINS , Le fromage frais des limousins , TOMME DE CHEVRE SAINT LOUP LESCURE , LE PETIT VENDEEN G.L.A.C CHARENTES POITOU , Le Beurre des Limousins


Terra Lacta, Coopératives agricole - 12 rue de la glacière - 17700 - Surgères - France


Mme. Marie-Pia HUTIN - 21 rue de Marignan - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Beurre ; fromages.