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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERNAY
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JET-MODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JET-MODE
TERNAY Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3125665
Date de dépôt :
12/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2011
JET-MODE de TERNAY

Présentation de la marque JET-MODE

Déposée le 12 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JET-MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERNAY domicilié(e) 9, rue d'Alexandrie, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 005 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

La marque JET-MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JET-MODE est expirée depuis le 12 octobre 2011.

TERNAY a également déposé les autres marques suivantes : YOUNG GIRL , MAILLE LOVE , TENTATION , COMME DES ARTISTES , IN LOVE , WW Mousse For KIDS , CHIC, CHOC , CARLING IN LOVE , LE BUILDING PARIS , AMIE-AMIE


TERNAY Société par Actions Simplifiée - 9, rue d'Alexandrie, 75002 PARIS - France - SIREN 652005927


Cabinet LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Vêtements habillement, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.