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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERKEN
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SENATOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SENATOR
TERKEN, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1230752
Date de dépôt :
17/03/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2013

Présentation de la marque SENATOR

Déposée le 17 mars 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SENATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERKEN domicilié(e) 3, Quai d'Anvers, B.P. 409,59507 ROUBAIX CEDEX 01 (dossier no 2239282) - 59507 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2239282) - 59027 - France.

La marque SENATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SENATOR est expirée depuis le 17 mars 2013.

TERKEN a également déposé les autres marques suivantes : DIDJERIDOO , SAINT WALD , SAINT BAVON , D DOMICILERIE , SAINT FLORIAN , UBERLAND Bière des Flandres


TERKEN, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 3, Quai d'Anvers, B.P. 409,59507 ROUBAIX CEDEX 01 (dossier no 2239282) - 59507 - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2239282) - 59027 - France


Renouvellement sans limitation n°2013317 - Publication au BOPI 1993-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Inscription le 24 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°274361 - Publication au BOPI 1999-03-24

Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382936 - Publication au BOPI 2003-12-08

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2003 n°2239282 - Publication au BOPI 2003-03-14

Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

Vins.