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Marques déposées par la société TEREOS FRANCE
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PARISUCRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PARISUCRE
TEREOS FRANCE, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
1598635
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2030

Présentation de la marque PARISUCRE

Déposée le 22 juin 1990 par la société TEREOS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARISUCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TEREOS FRANCE domicilié(e) 11 RUE PASTEUR - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 247 979 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 83 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque PARISUCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PARISUCRE arrivera à expiration en date du 22 juin 2030.

TEREOS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BEGHIN SAY , Béghin Say , BÉGHIN SAY , OCEAN INDIEN PURE CANNE ORIGINE , LE BLONVILLIERS , COEUR DE CANNE , LE PETIT BEGHIN , (Marque figurative) , ABEILLE , NUTRISUCRE


TEREOS FRANCE, Union de coopératives agricoles - 11 RUE PASTEUR - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France - SIREN 533247979


HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique - 83 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2000 n°2176830 - Publication au BOPI 2000-06-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Inscription le 2 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150996 - Publication au BOPI 1992-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344994 - Publication au BOPI 2002-04-22

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410846 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2010 n°2444580 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-25

Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625390 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2020 n°2745015 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-07

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