Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
TEREOS, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3178088
Date de dépôt :
02/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2022
Marque figurative de TEREOS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 août 2002 par la société TEREOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la société TEREOS domicilié(e) 11 rue Pasteur - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 948 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178088.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 2 août 2022.

TEREOS a également déposé les autres marques suivantes : TEREOS , TEREOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LIGNE DE BEGUIN SAY , BLONVILLIERS , PROFEED , PROTEINES FRANCE , " C'EST LA VIE " , Petit Sucre


TEREOS, Union de coopératives agricoles - 11 rue Pasteur - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France - SIREN 407948926


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Inscription le 21 avril 2005 - Changement de dénomination n°411262 - Publication au BOPI 2005-04-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Inscription le 25 mai 2005 - Gage constitué n°412632 - Publication au BOPI 2005-05-25

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Renouvellement sans limitation le 22 août 2012 n°2507517 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-22

Confitures, fruits confits, gelées de fruits, compotes, fruits conservés. Sucre, sucre de canne, bonbons, confiseries, barres céréalières, sucreries, miel, sirop de mélasse, fructose, édulcorants naturels. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; graines (semences) , plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.