Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TEREOS SCA
/
DOMINO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMINO
TEREOS SCA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1600899
Date de dépôt :
06/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2030
DOMINO de TEREOS SCA

Présentation de la marque DOMINO

Déposée le 6 juillet 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TEREOS SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TEREOS SCA domicilié(e) 11 RUE PASTEUR, 02390 ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 628 499 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 83 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France.

La marque DOMINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMINO arrivera à expiration en date du 6 juillet 2030.

TEREOS SCA a également déposé les autres marques suivantes : Coeur de cristal , CHAMEAU , Fleur de cristal , LEOPARD , Fleur de sucre , ELEPHANT , CHEVAL


TEREOS SCA, Société coopérative agricole à capital variable - 11 RUE PASTEUR, 02390 ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France - SIREN 303628499


HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique - 83 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2000 n°2169730 - Publication au BOPI 2000-03-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Inscription le 2 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150996 - Publication au BOPI 1992-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344994 - Publication au BOPI 2002-04-22

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410846 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2010 n°2444832 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-28

Inscription le 26 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°787645 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-26

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2020 n°2750790 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-11

Sucre