TERA ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4200979
Date de dépôt :
31/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2025
Présentation de la marque TERA ENVIRONNEMENT
Déposée par voie électronique le 31 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERA ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERA ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-34 du 21 août 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERA ENVIRONNEMENT domicilié(e) 628 Rue Charles de Gaulle - 38920 - Crolles - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 590 390 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEC-K domicilié(e) 628 Rue Charles de Gaulle - 38920 - Crolles - France.
La marque TERA ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERA ENVIRONNEMENT arrivera à expiration en date du 31 juillet 2025.
TERA ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : S-SORBENT
TERA ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée - 628 Rue Charles de Gaulle - 38920 - Crolles - France - SIREN 438590390
NEC-K - 628 Rue Charles de Gaulle - 38920 - Crolles - France
Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Inscription le 15 septembre 2020 - Renonciation partielle n°795422 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-15
Appareils et instruments scientifiques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement non à usage médical ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils de prélèvement, de diagnostic, de mesure et d'analyse non à usage médical ; appareils pour la détection de polluants ; appareils et instruments pour le prélèvement d'échantillon d'air, de sol et de matière ; appareils et équipements pour le test et l'analyse de la qualité de l'air ; appareils et équipements de laboratoire ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de diagnostic, de mesure et d'analyse non à usage médical ; logiciel pour l'exécution, la systématisation, l'évaluation et/ou la collecte de données d'analyse ou de diagnostic liées à la qualité de l'air ; équipement de traitement de données ;
Traitement de matériaux dans le domaine de la pollution et de la contamination de l'air, des implants et dispositifs médicaux, et des produits de haute technologie ; purification de l'air ; traitement de matériaux à des fins d'analyse du contenu et de la composition chimique ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services de laboratoire scientifique ; services d'analyses chimiques ; services d'analyses et de recherches industrielles ; réalisation de contrôles et tests sur la contamination dans les domaines des hautes technologies, de l'environnement et de la santé ; réalisation de mesures liées à la qualité de l'air ; réalisation d'analyses chimiques et de biologie moléculaire dans les domaine des hautes technologies, de l'environnement et de la santé ; prélèvements d'échantillons et analyses dans les domaine des émissions de polluants et de la qualité de l'air ; surveillance de la qualité de l'air intérieur et extérieure ; vérification et mesure de concentrations de polluants dans les domaine des hautes technologies, de l'environnement et de la santé ; tests et contrôles qualité de produits dans le domaine des hautes technologies, de l'environnement et de la santé, notamment concernant leur contamination par des polluants ; tests et contrôles de systèmes de traitement de l'air ; conseil dans le domaine de l'analyse des polluants et de la qualité de l'air ; informatique en nuage ; conception de systèmes informatiques ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étalonnage (mesurage) ; modélisation informatique dans le domaine de la qualité de l'air.
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