Marque enregistrée - Marque en vigueur

S-SORBENT
TERA ENVIRONNEMENT

Numéro de dépôt :
4412612
Date de dépôt :
13/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2027
S-SORBENT de TERA ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque S-SORBENT

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2017 par TERA ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S-SORBENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est TERA ENVIRONNEMENT domicilié(e) 628 rue Charles de Gaulle - 38920 - Crolles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERA ENVIRONNEMENT, Monsieur Pascal Kaluzny domicilié(e) 628 rue Charles de Gaulle - 38920 - Crolles - France.

La marque S-SORBENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S-SORBENT arrivera à expiration en date du 13 décembre 2027.

TERA ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : TERA ENVIRONNEMENT


TERA ENVIRONNEMENT - 628 rue Charles de Gaulle - 38920 - Crolles - France


TERA ENVIRONNEMENT, Monsieur Pascal Kaluzny - 628 rue Charles de Gaulle - 38920 - Crolles - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Produits chimiques pour le piégeage de composés organiques volatils, en particulier des espèces soufrées ;

Traitement de matériaux dans le domaine de la pollution et de la contamination de l’air ; traitement de matériaux à des fins d’analyse du contenu et de la composition chimique ;

Services de laboratoire scientifique ; services d’analyses chimiques ; réalisation de mesures liées à la qualité de l’air ; services scientifiques et technologiques pour le piégeage de composés organiques volatils, en particulier les espèces soufrées.