Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
V M FRANCE MOTEURS
TELLIER PATRICK
Numéro de dépôt :
3370890
Date de dépôt :
19/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque V M FRANCE MOTEURS
Déposée le 19 juillet 2005 par TELLIER PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « V M FRANCE MOTEURS »
Le déposant est TELLIER PATRICK domicilié(e) 4 SQUARE KENNEDY,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr TELLIER PATRICK domicilié(e) 4 SQUARE KENNEDY,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque V M FRANCE MOTEURS est expirée depuis le 19 juillet 2015.
TELLIER PATRICK - 4 SQUARE KENNEDY,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France
Mr TELLIER PATRICK - 4 SQUARE KENNEDY,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France
Inscription le 20 mars 2006 - renonciation totale n°430597 - Publication au BOPI 2006-03-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51
Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34
Pièces détachées. Parties constitutives de véhicules à l'exception. – serrures metalliques (non électriques, et plaques d'immatriculation métalliques. – serrures électriques, indicateurs de vitesse. – serrures non électriques et non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques. Huile et graisse industrielles : lubrifiants.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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