Déposée par voie électronique le 9 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TELEFUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOPTAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TELEFUN domicilié(e) 37 bis rue Greneta - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 276 880 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.
La marque TOPTAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804686.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELEFUN, Société par actions simplifiée - 37 bis rue Greneta - 75002 - PARIS - France - SIREN 332276880
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publicité pour tout vecteur de communication ; offres de publicité interactive à savoir publicité en ligne sur un réseau informatique ou sur un réseau Internet ; courrier publicitaire ; rédaction de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; abonnement à tout support d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements à une base de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; services de saisie, de compilation, de mise à jour et de traitement de données informatiques ; mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; parrainage publicitaire d'événements sportifs, musicaux et culturels ; informations statistiques ; établissement de statistiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; étude de marché ; sondages d'opinion ; comptabilité ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de revues de presse ; transcription de communications ; service de référencement sur Internet. ;
Services de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau d'information informatique mondial ; services de communication interactive, messagerie instantanée, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; communications radiophoniques, téléphoniques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ; transmission, diffusion et téléchargement de textes, d'articles de presse, de photographies, de dépêches, d'images, de logos, de messages, de données, de sons, de sonneries, de chansons, de musiques, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture (transmission) de sons et d'images par télécommunication à partir d'une base de donnée informatique ou téléphonique vers un téléphone portable ; services de téléphonie pour le divertissement ; diffusion de programmes musicaux, radiophoniques et télévisés ; diffusion de programmes multimédias et audiovisuels, à usage interactif ou non ; télévision par câble ; services de transmission d'informations contenues dans des bases et des banques de données, de sons et d'images ; services de transmission de données, avec code d'accès ; fourniture de forums de discussions sur l'Internet ; fourniture d'accès à des blogs sur Internet. ;
Services de divertissement, de formation, d'enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; cours par correspondance ; prêts de livres et autres publications, services de médiathèque, services de prêts ou de locations de jeux ; service de divertissement radiophonique ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services d'édition et publication d'illustrations, de livres, de revues, de magazines, de journaux et de périodiques, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de textes, de données autres que publicitaires, de supports multimédias (disques, disques interactifs, disques compacts, disques optiques, disques acoustiques, compilations de disques), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non et de tous supports sonores et/ou visuels, services d'enregistrement et de traitement de sons (studios d'enregistrement) ; services de photographie (reportages) ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés, de programmes audiovisuels ; production d'oeuvres artistiques sur tous supports et notamment sur cassettes audio et/ou vidéo, disques, compilations de disques, DVD ; organisation de concours (éducation ou divertissement) et de jeux en tous genres en matière d'éducation ou de divertissements ; service de jeux informatiques interactifs en ligne via des réseaux de téléphonies mobiles, des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; organisation de loteries ; activités sportives et culturelles ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; clubs de santé (mise en forme physique), cours de danse, services d'orchestre, de music hall et de discothèques ; informations en matière de musique, de spectacles, de sport, de films, de loisirs, de récréation ; services d'exploitation de banques et de bases de données musicales, relatives aux spectacles et aux divertissements ; organisation de spectacles, de soirées et d'opérations événementielles à buts éducatifs ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement).
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