Déposée par voie électronique le 27 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TELEFUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KWEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TELEFUN domicilié(e) 37 bis rue Greneta - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 276 880 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.
La marque KWEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELEFUN, Société par actions simplifiée - 37 bis rue Greneta - 75002 - PARIS - France - SIREN 332276880
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Programmes informatiques permettant d'accéder à des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; dessins animés ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs et dispositifs de communications portables et portatifs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; appareils de radio et de télévision ; tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction du son, des données ou des images, audio et/ou vidéo, magnétiques, optiques, numériques, à savoir disques compacts, disques magnétiques, cédéroms, disques compacts interactifs, disques optiques, disques acoustiques, bandes et cassettes ; lunettes, montures de lunettes et lunettes de soleil, étuis à lunettes et jumelles ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux, consoles de jeux ; logiciels enregistrés, programmes d'ordinateurs ; centres serveurs de base de données (programmes), bases de données (logiciels), moteurs de recherche (logiciels), appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des bases et des banques de données musicales, audiovisuelles, multimédia, de textes, de sons, d'images ; logiciels de fond d'écran, logiciels de police de caractères, d'icônes pour ordinateurs ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur et sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes, logos et tout autre contenu ; publications électroniques (téléchargeables) notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; téléphones, téléphones portables et DVD. ;
Articles en papier, en carton à savoir calendriers ; affiches, posters, albums, cahiers, bloc-notes, carnets, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, articles de papeterie ; produits de l'imprimerie, en particulier journaux, périodiques, magazines, revues, livres, catalogues, prospectus ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos et crayons ; autocollants (articles de papeterie), décalcomanies ; dessins, images. ;
Vêtements pour hommes, femmes et enfants y compris les vêtements pour le sport, t-shirts, cravates, chemises, écharpes, foulards, chaussettes, ceintures, chapeaux, bonnets et casquettes, gants (habillement), vestes, blousons, pantalons, robes, jupes, pull-overs, vêtements imperméables, maillots de bain, sous-vêtements. Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques). ;
Publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publicité pour tout vecteur de communication ; offres de publicité interactive à savoir publicité en ligne sur un réseau informatique ou sur un réseau Internet ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; abonnement à tout support d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements à une base de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; services de saisie, de compilation, de mise à jour et de traitement de données multimédias, publicitaires, audiovisuelles ; mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; parrainage publicitaire d'événements sportifs, musicaux et culturels ; informations statistiques ; sondages d'opinion ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire. ;
Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau d'information informatique mondial ; services de communication interactive (télécommunication) à savoir messagerie instantanée ; messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; diffusion d'émissions radiophoniques ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ; téléchargement, transmission et diffusion de textes, articles de presse, de dépêches, photographies, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musiques, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture (transmission) de sons, d'images et de vidéos par télécommunication à partir d'une base de donnée informatique ou téléphonique vers un téléphone portable ; services de téléphonie pour le divertissement ; diffusion de programmes multimédia et audiovisuels, à usage interactif ou non ; télévision par câble ; services de transmission de données, avec code d'accès ; fourniture d'accès à tous supports numériques de sons et/ou d'images et/ou de vidéos ; services de transmission d'informations par réseau informatique et télématique et en particulier par réseau Internet, services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; transmission d'informations sur réseaux informatiques en général ; services de communication au public par voie électronique ; fourniture de forums de discussions sur l'Internet ; fourniture de forums de discussions pour utilisateurs inscrits pour la transmission de message concernant la communauté virtuelle et la constitution d'un réseau social ; services de transmission d'informations dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musiques, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; fourniture d'accès à un site Web sur l'Internet à des fins de réseautage social ; offre d'accès à des bases de données informatiques et des sites web de tiers via un réseau de communication mondial ; services d'exploitation d'un site portail s'adressant à la clientèle de particuliers, fournissant un accès au web et des services de gestion de sites web, services de gestion de courrier électronique ; exploitation de forums de discussion en ligne. ;
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quelqu'en soit le mode de consultation et de transmission ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; production, organisation et représentation de spectacles ; productions et montage de programmes radiophoniques et/télévisés, organisation de concours, de jeux, offre de jeux informatiques interactifs en ligne via des réseaux informatiques et de communication mondiaux ; services d'informations dans les domaines du divertissement, des films, de la musique, des sports et de l'éducation fournis via des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; productions et locations de films, de cassettes y compris de cassettes vidéos, de disques de compilations de disques ; services d'édition, d'enregistrement, de publication des sons et des images ; activités sportives et culturelles ; organisation de loteries ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services d'exploitation de banques et de bases de données musicales, relatives aux spectacles et aux divertissements ; organisation de spectacles, de soirées et d'opérations événementielles à buts éducatifs ou de divertissement ; réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement). ;
Transformation ou conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques ; services informatiques, à savoir assistance fournie à des tiers pour créer des pages d'accueil et des pages web personnelles et pour publier des informations accessibles via des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne de sites Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, rassemblements et discussions interactives ; hébergement d'un site Web communautaire en ligne pour utilisateurs enregistrés afin de partager des informations, photographies, contenus audio et vidéo les concernant ainsi que leurs préférences et aversions et activités quotidiennes, pour recevoir des réactions de leurs pairs, et créer ainsi des communautés virtuelles, et s'impliquer dans le réseautage social.
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