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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE
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LE 100 ML
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE 100 ML
TEGE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3009663
Date de dépôt :
17/02/2000
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
17/02/2020

Présentation de la marque LE 100 ML

Déposée le 17 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « LE 100 ML »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEGE domicilié(e) 8, rue Bertrand Russell BP 2 - 42011 - SAINT-ETIENNE Cedex 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 782 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEGE, S.A.S. domicilié(e) 8, rue Bertrand Russell BP 2 - 42011 - SAINT-ETIENNE Cedex 02 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE 100 ML est expirée depuis le 17 février 2020.

TEGE a également déposé les autres marques suivantes : BAMBOU MANGO , MOB-I- MOBILE BUSINESS COMMUNICATION , CloudZone , e – Mobile , HAPPY KISS , Fraich'Up , rendez-vous chez belle-maman , EXCELSIOR , LYDIA , D'APRÈS NATURE


TEGE, S.A.S. - 8, rue Bertrand Russell BP 2 - 42011 - SAINT-ETIENNE Cedex 02 - France - SIREN 334782042


TEGE, S.A.S. - 8, rue Bertrand Russell BP 2 - 42011 - SAINT-ETIENNE Cedex 02 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Inscription le 2 juillet 2009 - Concession de licence n°500768 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Renouvellement sans limitation le 17 février 2010 n°2431470 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-17

Inscription le 17 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654535 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17

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