Marque expirée - Marque en non vigueur

VERSI PRATIC
TEFAL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95592328
Date de dépôt :
13/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2015

Présentation de la marque VERSI PRATIC

Déposée le 13 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERSI PRATIC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Zone Industrielle des Granges,74150 RUMILLY (dossier no 2295046) - 74150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2295046) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERSI PRATIC est expirée depuis le 13 octobre 2015.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL société par actions simplifiée - Zone Industrielle des Granges,74150 RUMILLY (dossier no 2295046) - 74150 - France - SIREN 301520920


NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2295046) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 11 août 2005 n°2295046 - Publication au BOPI 2005-08-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, ustensiles de cuisine ou domestiques, couvercles