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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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THERMOSIGNAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

THERMOSIGNAL
TEFAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99781909
Date de dépôt :
19/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/03/2029

Présentation de la marque THERMOSIGNAL

Déposée le 19 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « THERMOSIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) 15 Avenue des Alpes, BP 89, ZAE Rumilly Est - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle domicilié(e) 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France.

La marque THERMOSIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THERMOSIGNAL arrivera à expiration en date du 19 mars 2029.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL, Société par Actions Simplifiée - 15 Avenue des Alpes, BP 89, ZAE Rumilly Est - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920


SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle - 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France


Inscription le 26 juillet 1999 - Retrait partiel n°281992 - Publication au BOPI 1999-07-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2009 n°2400564 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-05

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2019 n°2711308 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-29

Ustensiles de cuisine électriques, à savoir : grills, barbecues, sauteuses, cocottes. Ustensiles de cuisine non électriques, à savoir : casseroles, poêles, faitouts, sauteuses, cocottes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.