Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
/
THERMO SEAL VALVE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

THERMO SEAL VALVE
TEFAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4198264
Date de dépôt :
22/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2025
THERMO SEAL VALVE de TEFAL

Présentation de la marque THERMO SEAL VALVE

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THERMO SEAL VALVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL - Service Propriété Industrielle, M. Nabil YANAR domicilié(e) 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France.

La marque THERMO SEAL VALVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMO SEAL VALVE arrivera à expiration en date du 22 juillet 2025.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL, Société par actions simplifiée - 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920


TEFAL - Service Propriété Industrielle, M. Nabil YANAR - 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Valve non métallique pour couvercle de boîtes de conservation alimentaires ;

Boîtes de conservation alimentaires, couvercles de boîtes de conservation alimentaires.