Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE FEU TEFAL
TEFAL S.A.

Numéro de dépôt :
92408577
Date de dépôt :
04/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2002

Présentation de la marque TERRE DE FEU TEFAL

Déposée le 4 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE FEU TEFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) 74150 RUMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque TERRE DE FEU TEFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE FEU TEFAL est expirée depuis le 4 mars 2002.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A. - 74150 RUMILLY - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Récipients pour la cuisson des aliments