Déposée le 15 mai 1975 par la Société Anonyme (SA) Tefal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « TEFALISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Tefal domicilié(e) (soc. an.), Rumilly (Haute-Savoie). - France.
La marque TEFALISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Tefal S.A. - (soc. an.), Rumilly (Haute-Savoie). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-461
Métaux communs bruts et mi-ouvrés, leurs alliages et leurs ébauches, en particulier lorsque ces métaux et ébauches sont revêtus de produits anti-adhésifs ou bien sont destinés à être revêtus de produits anti-adhésifs;flans et disques revêtus ou non de substances anti-adhésives;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;outils, ustensiles et instruments à main, en particulier rasoirs mécaniques, électriques et à piles, rasoirs féminins;peignes et éponges;matériaux pour la brosserie;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques, en particulier récipients de cuisson en métal, bouilloires non électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, cocottes et faitouts, plats à four, plats à rôtir, friteuses, moules, sauteuses, sorbetières, rôtissoires croque-monsieur, gaufriers, yaourtières;plats à oeufs, notamment en aluminium avec un revêtement intérieur de polytétrafluoréthylène;essoreuse à salade, brosses (à l'exception des pinceaux), en particulier brosses à dents électriques ou non électriques;instruments, appareils et matériels de nettoyage, en particulier balais-brosses ramasse-miettes, aspirateurs non électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs utilisés pour parfumer et désinfecter;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, poterie.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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