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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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TEFAL GOLD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEFAL GOLD
TEFAL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94536047
Date de dépôt :
14/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2014

Présentation de la marque TEFAL GOLD

Déposée le 14 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEFAL GOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Zone Industrielle des Granges,74150 RUMILLY (dossier no 2271954) - 74150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2271954) - 92593 - France.

La marque TEFAL GOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEFAL GOLD est expirée depuis le 14 septembre 2014.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL société par actions simplifiée - Zone Industrielle des Granges,74150 RUMILLY (dossier no 2271954) - 74150 - France - SIREN 301520920


NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2271954) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2004 n°2271954 - Publication au BOPI 2004-09-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Inscription le 16 janvier 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°592806 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

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