Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEFAL DIET CONTROL
TEFAL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1453633
Date de dépôt :
09/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2018

Présentation de la marque TEFAL DIET CONTROL

Déposée le 9 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEFAL DIET CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Zone Industrielle des Granges,74150 RUMILLY (dossier no 2363903) - 74150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2363903) - 92593 - France.

La marque TEFAL DIET CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEFAL DIET CONTROL est expirée depuis le 9 mars 2018.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL société par actions simplifiée - Zone Industrielle des Granges,74150 RUMILLY (dossier no 2363903) - 74150 - France - SIREN 301520920


NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2363903) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2008 n°2363903 - Publication au BOPI 2008-02-13

Renouvellement sans limitation n°2109457 - Publication au BOPI 1998-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Inscription le 21 mai 2013 - Changement d'adresse n°601192 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

Appareils de pesage, notamment balances électroniques.