Marque expirée - Marque en non vigueur

TEFAL CUISEUR PROGRAMMAGLE
TEFAL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1513908
Date de dépôt :
10/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2019
TEFAL CUISEUR PROGRAMMAGLE de TEFAL

Présentation de la marque TEFAL CUISEUR PROGRAMMAGLE

Déposée le 10 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEFAL CUISEUR PROGRAMMAGLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Zone Industrielle des Granges,74150 RUMILLY (dossier no 2397519) - 74150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2397519) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEFAL CUISEUR PROGRAMMAGLE est expirée depuis le 10 février 2019.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL société par actions simplifiée - Zone Industrielle des Granges,74150 RUMILLY (dossier no 2397519) - 74150 - France - SIREN 301520920


NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2397519) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2009 n°2397519 - Publication au BOPI 2009-02-09

Renouvellement sans limitation n°2134111 - Publication au BOPI 1999-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Appareils de cuisson.