Déposée le 18 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Tefal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-12 du 25 mars 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) 15 Avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB DEVELOPPEMENT, Mme Doyon Isabelle domicilié(e) Les 4M, Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France.
La marque Tefal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEFAL, Société par Actions Simplifiée - 15 Avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920
SEB DEVELOPPEMENT, Mme Doyon Isabelle - Les 4M, Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Inscription le 4 mai 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°498650 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-05-04
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2014 n°2573778 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-12
Aspirateurs, aspirateurs-injecteurs-extracteurs, aspirateurs eau et poussière, embouts d'aspirateur ; centrifugeuses électriques pour fruits, saucières électriques, presse-fruits et légumes électriques, préparateurs culinaires électriques, mixers électriques, trancheuses électriques pour aliments, robots ménagers électriques, couteaux électriques, moulins à café électriques, ouvre-boîtes électriques ; ainsi que pièces des produits précités. Tondeuses (électriques et manuelles), épilateurs (électriques et manuels), rasoirs électriques, appareils électriques de manucure et pédicure. Appareils domestiques électriques, à savoir : fers à repasser (à sec, à vapeur) ; appareils et instruments de pesage, en particulier : pèse-personne, pèse-bébé, balance de cuisine ; appareils radio (émetteur, récepteur) destinés à la surveillance des bébés et des enfants en bas-âge ; appareils à cire chauffée électriquement pour l'épilation ; ainsi que pièces des produits précités. Appareils de massage électriques, tensiomètres, thermomètres médicaux ; ainsi que pièces des produits précités ; biberons. Installations et appareils de chauffage, en particulier radiateurs électriques, radiateurs (radiants), convecteurs muraux électriques ; installations et appareils de séchage, en particulier séchoirs à linge, sèche-cheveux électriques (avec embouts), pinces à gaufrer électriques ; installations de production de vapeur à usage domestique, notamment pour le repassage et le défroissage, générateurs de vapeur électriques, générateurs de vapeur pour fers à repasser, tables à repasser à aspiration de vapeur ; installations et appareils de ventilation et de conditionnement d'air, en particulier ventilateurs, climatiseurs, aérateurs ; humidificateurs électriques ; installations et appareils sanitaires, en particulier appareils pour absorber les fumées et les odeurs ; installations et appareils de cuisson, en particulier appareils de préparation de boissons à partir d'eau chaude (bouilloires, théières électriques, cafetières électriques, percolateurs à café), cuiseurs à oeufs électriques, friteuses électriques, woks électriques, appareils électriques pour cuire les aliments sur pierre, appareils électriques à tajine, gaufriers électriques, cuiseurs à vapeur électriques, cuiseurs à riz électriques, grille-pain électriques, fours électriques, sauteuses et rôtissoires électriques, chauffe biberons électriques, chauffe-aliments, allume-gaz, grils à aliments, barbecues, plaques chauffantes, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, les hamburgers, le fromage frais, la fondue, la brasérade, crêpières électriques, yahourtières électriques ; ainsi que pièces des produits précités. Miroirs ; ainsi que pièces des produits précités. Brosses, brosses à dents, peignes et brosses électriques ; brosses à dents électriques, jets dentaires ; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) notamment autocuiseurs, casseroles, poêles à frire, poêle-grils, grils non électriques, cocottes, faitouts, récipients pour la cuisson à la vapeur non électriques, plats à four, plats brunisseurs, plats pour four à micro-ondes, friteuses, sauteuses, couvercles, râpes, spatules, louches à usage domestique, tire-bouchons, moules à pâtisserie, verseuses en verre, bouteilles isolantes ; pulvérisateurs, atomiseurs et diffuseurs utilisés pour parfumer et hydrater ; poterie ; ainsi que pièces des produits précités ; appareils ménagers actionnés manuellement, à savoir moulins à café, presse-fruits, appareils pour préparer purées, compotes et soupes, appareils pour émincer, râper et trancher les légumes ; ainsi que pièces des produits précités ; brosses à vapeur ; tables à repasser.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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