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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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T
Marque expirée - Marque en non vigueur

T
TEFAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99809476
Date de dépôt :
26/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/08/2019

Présentation de la marque T

Déposée le 26 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « T »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Zone Industrielle des Granges - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T est expirée depuis le 26 août 2019.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL, société par actions simplifiée - Zone Industrielle des Granges - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920


NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2009 n°2412601 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-08

Ustensiles de cuisine électriques, à savoir grills, barbecues, sauteuses, cocottes. Ustensiles de cuisine non électriques, à savoir casseroles, poêles, faitouts, sauteuses, cocottes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.