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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEFAL
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T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T
TEFAL S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99775540
Date de dépôt :
16/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/02/2009

Présentation de la marque T

Déposée le 16 février 1999 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges, 74150 RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T est expirée depuis le 16 février 2009.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A. (Société Anonyme) - Z.I. des Granges, 74150 RUMILLY - France - SIREN 301520920


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Ustensiles de cuisine non électriques (ni en métaux précieux ni en plaqué) avec ou sans revêtement anti-adhésif, notamment faitouts, poêles, casseroles.