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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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SNACK GOURMET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SNACK GOURMET
TEFAL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95554381
Date de dépôt :
20/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2015

Présentation de la marque SNACK GOURMET

Déposée le 20 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNACK GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Zone Industrielle des Granges,74150 RUMILLY (dossier no 2279128) - 74150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2279128) - 92593 - France.

La marque SNACK GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SNACK GOURMET est expirée depuis le 20 janvier 2015.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL société par actions simplifiée - Zone Industrielle des Granges,74150 RUMILLY (dossier no 2279128) - 74150 - France - SIREN 301520920


NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2279128) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2005 n°2279128 - Publication au BOPI 2005-01-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

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