Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SLIM LINE
TEFAL S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
93474432
Date de dépôt :
30/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2013

Présentation de la marque SLIM LINE

Déposée le 30 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SLIM LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) Z.I. Des GRANGES,74150 RUMILLY (dossier no 2246918) - 74150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2246918) - 92593 - France.

La marque SLIM LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SLIM LINE est expirée depuis le 18 juillet 2013.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A., société anonyme - Z.I. Des GRANGES,74150 RUMILLY (dossier no 2246918) - 74150 - France - SIREN 301520920


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2246918) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2003 n°2246918 - Publication au BOPI 2003-07-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Inscription le 5 août 2003 - Demande de relevé de déchéance n°375059 - Publication au BOPI 2003-08-05

Inscription le 16 septembre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°377339 - Publication au BOPI 2003-09-16

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

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