Marque expirée - Marque en non vigueur

SENSITIVE COMPUTER TEFAL
TEFAL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1368446
Date de dépôt :
22/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2016

Présentation de la marque SENSITIVE COMPUTER TEFAL

Déposée le 22 août 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SENSITIVE COMPUTER TEFAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Zone Industrielle des Granges,74150 RUMILLY (dossier no 2312373) - 74150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2312373) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SENSITIVE COMPUTER TEFAL est expirée depuis le 22 août 2016.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL société par actions simplifiée - Zone Industrielle des Granges,74150 RUMILLY (dossier no 2312373) - 74150 - France - SIREN 301520920


NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2312373) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2006 n°2312373 - Publication au BOPI 2006-04-11

Renouvellement sans limitation n°2072150 - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Inscription le 21 mai 2013 - Changement d'adresse n°601192 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

Appareils de pesage et capteurs calculateurs analogiques, notamment pour appareils de pesage.