Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEFAL
/
QUASI CRISTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUASI CRISTAL
TEFAL S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95598526
Date de dépôt :
21/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2005

Présentation de la marque QUASI CRISTAL

Déposée le 21 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUASI CRISTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges, 74150 RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque QUASI CRISTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUASI CRISTAL est expirée depuis le 21 novembre 2005.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A. (société anonyme) - Z.I. des Granges, 74150 RUMILLY - France - SIREN 301520920


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Inscription le 20 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281665 - Publication au BOPI 1999-07-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Ustensiles culinaires non en métaux précieux