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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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PIZZA PARTY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIZZA PARTY
TEFAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92413090
Date de dépôt :
01/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2022

Présentation de la marque PIZZA PARTY

Déposée le 1 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIZZA PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Z.I. Des Granges - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Service Juridique domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France.

La marque PIZZA PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PIZZA PARTY est expirée depuis le 1 avril 2022.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL, Société par Actions Simplifiée - Z.I. Des Granges - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920


SEB, Service Juridique - 21260 - SELONGEY - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2002 n°2215637 - Publication au BOPI 2002-02-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2011 n°2487535 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-23

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