(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550834.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 décembre 2004.
TEFAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23
Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05