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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEFAL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TEFAL S.A.

Numéro de dépôt :
94509728
Date de dépôt :
07/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) 74150 RUMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude Rodhain S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509728.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 mars 2004.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A. - 74150 RUMILLY - France


Cabinet Claude Rodhain S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, casseroles, poêles à frire, poêles-grils, poêles-fours, cocottes, faitouts, sauteuses, moules, plats à four, plats à rôtir, friteuses non électriques