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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEFAL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TEFAL S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94507196
Date de dépôt :
18/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 février 1994 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) 74150 RUMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507196.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 février 2004.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A., Société Anonyme - 74150 RUMILLY - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, casseroles, poêles à frire, poêles-grils, poêles-fours, cocottes, faitouts, sauteuses, moules, plats à four, plats à rôtir, friteuses, tous ces produits étant non électriques