Déposée le 16 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-13 du 1 avril 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Zone Industrielle des Granges,74150 RUMILLY (dossier no 2257705) - 74150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2257705) - 92593 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506761.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEFAL Société par actions simplifiée - Zone Industrielle des Granges,74150 RUMILLY (dossier no 2257705) - 74150 - France - SIREN 301520920
NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2257705) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2004 n°2257705 - Publication au BOPI 2004-01-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13
Inscription le 18 février 2013 - Changement d'adresse n°594901 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18
Ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, casseroles, poêles à frire, poêles-grils, poêles-fours, cocottes, faitouts, sauteuses, moules, plats à four, plats à rôtir, friteuses
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