Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TEFAL S.A.

Numéro de dépôt :
93493624
Date de dépôt :
24/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) 74150 RUMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493624.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 novembre 2003.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A. - 74150 RUMILLY - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19

Errata - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, baromètres, thermomètres et réfractomètres, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; appareils électroniques, systèmes d'alarme et verrous de sécurité; systèmes de commande à distance; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information destinés à un usage domestique; appareils et instruments électriques (y compris la TSF), appareils téléphoniques, appareils électriques contre les insectes, appareils électriques pour sceller les sacs plastiques; appareils extincteurs; appareils domestiques électriques, fers à repasser électriques et leurs éléments de chauffe, étuis et boîtes pour fers à repasser, semelles de fer à repasser; appareils électriques de nettoyage à usage domestique; aspirateurs, ramasse-miettes électriques, bouilloires électriques, carillons de porte électriques;appareils et instruments de pesage, balances pour cuisines et balances pour salles de bain, pèse-lettres, pèse-bébés, pèse-paquets; pulvérisateurs, atomiseurs électriques à usage cosmétique; fers à coiffer électriques et bigoudis chauffants; appareillage électronique pour appareils électroménagers.Appareils d'éclairage, appareils de réfrigération, rafraîchisseurs, de séchage, de distribution d'eau; installations et appareils de chauffage, radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques, robots chauffants; installations et appareils de cuisson, appareils électriques pour préparer et cuire les sauces, les confitures, le chocolat, chauffe-plats, fours (excepté pour l'usage en laboratoire) fourneaux, poêles électriques, grils à aliments, grille-pain, friteuses électriques, appareils électriques pour la cuisson à la vapeur, marmites à pression électriques, soupapes pour marmites à pression, plaques de cuisson électriques, chauffe-aliments, appareils électriques pour cuisson sur pierre, appareils programmables pour la cuisson des aliments, cafetières électriques, percolateurs, théières électriques, barbecues électriques, allume-gaz, rôtissoires électriques, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, les hamburgers, le fromage frais, la fondue, la raclette, les brochettes, la brasérade, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sorbetières électriques, crêpières électriques, glacières et congélateurs électriques; appareils de séchage, séchoirs à linge, sèche-cheveux, casques-séchoirs; appareils de ventilation et de conditionnement d'air, ventilateurs, climatiseurs, aérateurs; appareils sanitaires, appareils pour absorber les fumées et les odeurs; appareils de production de vapeur, humidificateurs, générateurs de vapeur à usage domestique, générateurs de vapeur à usage domestique pour le repassage et le défroissage; planches à repasser intégrant des générateurs à vapeur; appareils pour le traitement de l'eau, filtres (parties d'installations domestiques), cassettes pour filtrer l'eau destinées à des fers à vapeur.Peignes et éponges; matériaux pour la brosserie; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); articles de décoration de la table et de la maison, en étain et/ou en cuivre, bougeoirs, cache-pots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons; petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-achésif,appareils non électriques pour préparer les croque-monsieur, bouilloires non électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, poêle-grils, poêle-fours, grils non électriques, cocottes et faitouts, marmites à pression non électriques et soupapes pour autocuiseurs, récipients pour cuisson à la vapeur non électriques, plats à four, plats à rôtir, plats brunisseurs, plats pour four à micro-ondes, moules, sauteuses, autocuiseurs, friteuses et sorbetières non électriques, seaux à rafraîchir, seaux à glaçons, couvercles filtrants, râpes et spatules à usage domestique, découpe-gâteau; tire-bouchons; appareils non électriques pour sceller les sacs plastiques à usage domestique; planches à repasser; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dents électriques et non électriques et brosses à cheveux coiffantes, soufflantes et/ou chauffantes; instruments, appareils et matériels de nettoyage, balais brosse, ramasse-miettes, accessoires d'aspirateurs pour répandre les parfums et les désinfectants; pulvérisateurs, atomiseurs et diffuseurs utilisés pour parfumer et hydrater; poterie, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.