Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TEFAL S.A.

Numéro de dépôt :
93454693
Date de dépôt :
10/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 février 1993 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) 74150 RUMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454693.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 février 2003.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A. - 74150 RUMILLY - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

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