(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427730.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 22 juillet 2022.
TEFAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2002 n°2221660 - Publication au BOPI 2002-05-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47
Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2012 n°2505499 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-24
Inscription le 18 février 2013 - Changement d'adresse n°594901 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18