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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEFAL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TEFAL S.A.

Numéro de dépôt :
92410273
Date de dépôt :
13/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) 74150 RUMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410273.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 mars 2002.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A. - 74150 RUMILLY - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Récipients et appareils de cuisson électriques.Récipients et appareils de cuisson non électriques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.