Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TEFAL S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1738565
Date de dépôt :
19/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2000
Marque figurative de TEFAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) 74150 RUMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738565.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 décembre 2000.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A. (Société Anonyme) - 74150 RUMILLY - France


André BOUJU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06

Installations d'éclairage, installations de réfrigération, en particulier rafraîchisseurs, de séchage, de distribution d'eau;installations et appareils de chauffage, en particulier radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques;installations et appareils de cuisson, en particulier appareils électriques pour préparer et cuire les sauces, les confitures, le chocolat;chauffe-plats, fours (excepté pour l'usage en laboratoires), fourneaux, poêles électriques, grils à aliments, grille-pain, friteuses, appareils électriques pour la cuisson à la vapeur, soupapes pour marmites à pression, plaques chauffantes, chauffe-aliments, appareils programmables pour la cuisson des aliments, cafetières électriques, percolateurs, théières électriques, bouilloires électriques, allume-gaz, rôtissoires électriques, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, les hamburgers, le fromage frais, la fondue, la raclette, les brochettes, la brasérade, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sorbetières électriques, crépières électriques, glacières et congélateurs électriques;installations et appareils de séchage, en particulier séchoirs à linge, sèche-cheveux, casques-séchoirs;installations et appareils de ventilation et de conditionnement d'air, en particulier ventilateurs, climatiseurs, aérateurs;installations et appareils sanitaires en particulier appareils pour absorber les fumées et les odeurs;installations de production de vapeur, humidificateurs, générateurs de vapeur à usage domestique, notamment pour le repassage et le défroissage;atomiseurs électriques à usage cosmétique.Peignes et éponges;matériaux pour la brosserie;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);articles de décoration de la table et de la maison, en étain et/ou en cuivre, à savoir bougeoirs, cache-pots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, en particulier bouilloires non électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, poêle-grils, poêle-fours, grils non électriques, cocottes et faitouts, marmites à pression non électriques et soupapes pour autocuiseurs, récipients pour cuisson à la vapeur non électriques, plats à four, plats à rôtir, plats brunisseurs, plats pour four à micro-ondes, friteuses, moules, sauteuses, sorbetières, seaux à rafraîchir, seaux à glaÇons, couvercles filtrants, râpes et spatules à usage domestique;tire-bouchons;brosses (à l'exception des pinceaux), en particulier brosses à dents électriques et non électriques et brosses à cheveux coiffantes, soufflantes et/ou chauffantes;instruments, appareils et matériels de nettoyage, en particulier balais brosse, ramasse-miettes, aspirateurs non électriques, pulvérisateurs, atomiseurs et diffuseurs utilisés pour parfumer et hydrater; poterie, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.